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Conditions générales de vente Olica chaussures de danse


SASU Olica est enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Chambéry sous le numéro 790 291 108 00013 ; son n° TVA est FR 15 790 291 108. Son capital social est de 20000 euros. Ses coordonnées sont les suivantes : 254 rue du Mont St Michel - 73000 CHAMBERY - Téléphone : 04 79 25 91 76 - E-mail : contact@olica-chaussures.com.
Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site www.olica-chaussures.com suppose la consultation et l’acceptation préalable des présentes conditions générales de vente. Le clic de validation de la commande implique une pleine acceptation des présentes. Ce clic à valeur de "signature numérique’"

Objet
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens proposés par OLICA chaussures de danse au consommateur. Elles s'appliquent à toutes les relations commerciales conclues par le biais du site Internet www.olica-chaussures.com, des commandes par courrier, entre Olica chaussures de danse et l'auteur de la commande («le client»). Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite d’Olica chaussures de danse prévaloir contre les présentes conditions générales en ligne. Toute condition contraire opposée par le client sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable à Olica chaussures de danse, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Olica chaussures de danse pourra modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment, sous réserve de faire apparaître ces modifications sur son site.
Paiement et confirmation de commande
Le paiement intégral du prix est exigible à la commande
Solutions de paiement :
- Paiement par compte PayPal : sélectionner l'onglet à cet effet au moment de l'achat
- Paiement par carte bancaire : suivre les instructions au moment de l'achat.
Informations sur la sécurité des paiements :
Le paiement en ligne sécurisé est assuré par PayPal à l'aide de sa solution PayPal .
A aucun moment les numéros de carte ne transitent ni ne sont stockés sur nos serveurs, ce qui vous garantit la meilleure sécurité en matière de paiement.
PayPal réalise la gestion globale du paiement en ligne, de l'acquisition de la transaction par carte sur Internet jusqu'à la remise en banque. Après avoir enregistré sa commande et les coordonnées de livraison, l'internaute choisit de régler son achat en ligne en cliquant sur le logo correspondant à sa carte de paiement (CB, Visa, Eurocard/Mastercard...) affichée sur le site marchand. Un lien se crée alors avec le serveur de paiement PayPal espace qui gère les différentes étapes de la transaction selon un protocole d'échanges sécurisés cryptant les informations (SSL: Secure Socket Layer).

Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation par voie d’e-mail à l’adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.
Preuve de la transaction
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques d'OLICA chaussures de danse dans des conditions raisonnables de sécurité sont considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
Informations sur les produits
Tous les efforts ont été faits pour s’assurer de l’exactitude des informations présentées sur le site OLICA chaussures de danse. OLICA chaussures de danse ou ses fournisseurs ne sont néanmoins pas responsables des conséquences, incidents, dommages spéciaux résultant des transmissions électroniques ou de l’exactitude de l’information transmise même dans le cas où OLICA chaussures de danse ait eu connaissance de la possibilité de tels dommages. Les noms et marques de produits et de fabricants sont utilisés seulement dans un but d’identification. Nos articles sont photographiés qu’à titre indicatif et des variations notamment au niveau des couleurs ou matières peuvent exister. En conséquence, la responsabilité de Olica chaussures de danse ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes, informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs ou les fabricants.

Les correspondances de pointure

Le client lors de la réception de sa commande trouvera dans son colis si nécessaire le tableau de correspondance des pointures de la marque dont il a acheté l'article.
Certains modèles de la marque Magic Feet chaussent petits, lors d'une commande 1/2 pointure supplémentaire à la pointure commandée est systématiquement ajoutée par nos soins. Si le client connaît sa pointure dans cette marque celui-ci devra le signaler au service clientèle d'OLICA.

Les bons cadeaux

Les bons cadeaux sont utilisables sur l'ensemble de la boutique OLICA chaussures de danse.
Modalités d'utilisation :
- Le bénéficiare du bon cadeau fait son choix à la boutique OLICA chaussures de danse à Chambéry - Savoie et présente son bon cadeau au moment de l'achat.
- Sur le site internet : le bénéficiaire du bon cadeau fait son choix sur la boutique en ligne et se rend sur l'onglet "Comment utiliser mon bon cadeau ? " du site internet OLICA chaussures de danse pour compléter le formulaire à cet effet. OLICA chaussures de danse prend ensuite contact par téléphone avec le bénéficiaire sous 72 heures pour prendre sa commande et vérifier la disponibilité des articles. Dans le cas ou le montant du bon cadeau est insuffisant pour couvrir le montant de la commande (frais d'envoi inclus), le bénéficiaire procède au réglement du complément de la somme à OLICA chaussures de danse par chèque, virement bancaire ou via Paypal. La commande est déclenchée à réception du réglement.

Les chaussures de mariés

Les chaussures de mariés sont réalisées exclusivement sur mesure à partir d'empreintes, elles ne sont ni reprises ni échangées.
Pour l'aider dans son choix, OLICA pourra proposer sur demande, au client, un petit book comportant des échantillons de cuir. Une caution de 50 euros sera demandée au client avant l'envoi du book. L'envoi du book est gratuit en France Métropolitaine, pour les autres destinations les frais d'envoi sont à la charge de l'acheteur. Après un délai de deux semaines maximum, le book devra être renvoyé en parfait état, dans son emballage d'origine en collissimo contre signature, à l'adresse d'OLICA 254 rue du Mont St Michel 73000 CHAMBERY . Aucun délai supplémentaire ne pourra être toléré sans un accord écrit de la société OLICA. En cas de détérioration ou de non restitution du book, OLICA se réserve le droit de conserver la caution.
A chaque commande d'une paire de chaussures de mariés, OLICA chaussures de danse prend contact avec le client pour finaliser sa commande (validation des caractéristiques de la chaussure souhaitée, mode d'emploi pour la prise d'empreintes..).
Les prix
Nos prix sont valables pour la journée.
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises.
Olica Chaussures de danse se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site internet le jour de la commande sera le seul applicable à l’acquéreur.
Les prix indiqués comprennent les frais de traitement de commande et d'emballage des articles.
Les frais de transport et de livraison sont facturés en sus, ils sont renseignés sur le site internet OLICA chaussures de danse rubrique "comment commander?" .
Modalité de livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande et uniquement sur les zones géographiques que nous desservons.
Les délais de livraison après réception de la commande du client et de son réglement varient entre 2 à 7 jours ouvrables pour les articles en stock et 60 jours ouvrables pour les articles non en stock et à fabriquer. Les délais de livraison peuvent évoluer en fonction des fournisseurs et fabricants.
Les commandes sont expédiées dans leur totalité si un des articles d'une commande est en attente de livraison par un de nos fournisseurs, toute la commande est retardée jusqu'à la livraison de cet article manquant. Si le client souhaite des envois séparés les frais d'envoi restent à sa charge. Il devra en faire la demande auprès du service après-vente.

Tous nos envois sont réalisés en Colissimo suivi contre signature. OLICA chaussures de danse se réserve le droit de modifier le mode d'expédition si nécessaire afin de respecter les délais de livraison annoncés au moment de la commande.

Tous produits partent des locaux d'OLICA chaussures de danse en parfait état. Le client se doit de signaler au transporteur (ou au facteur) la moindre petite trace de choc (Trous, traces d’écrasement etc..) sur le colis, et le cas échéant de refuser le colis.

L’échange de tout produit déclaré, à postériori, abîmé lors du transport, sans qu’aucune réserve n’ait été émise à la réception du colis, ne pourra pas être pris en charge.

Comme dans toute expédition, il est possible de subir un retard ou que le produit s’égare. Dans un tel cas, OLICA chaussures de danse contacte La Poste pour démarrer une enquête. Tous les efforts sont effectués, aussi longtemps que nécessaire, pour retrouver le colis. Le cas échéant OLICA chaussures de danse demandera un dédommagement à La Poste et livrera un nouveau colis à ses frais, si l'article commandé n'est plus disponible le consommateur pourra choisir un autre article similaire ou être remboursé.
Problème de livraison du fait du transporteur
Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport à la facture, colis endommagé, produits cassés...) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison du facteur sous forme de ‘’réserve manuscrite’’, accompagnée de la signature du client et signalé immédiatement à Olica chaussures de danse qui entamera des démarches auprès de La Poste.
Erreurs de livraison
Le consommateur devra formuler auprès d'OLICA chaussures de danse, le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande.

Au-delà de ce délai, toute réclamation sera rejetée.
La formulation de cette réclamation auprès d'OLICA chaussures de danse pourra être faite à OLICA chaussures de danse - 254 rue du Mont St Michel - 73000 CHAMBERY.
Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera OLICA chaussures de danse de toute responsabilité vis à vis du consommateur.

En cas d’erreur de livraison ou d’échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné exclusivement en collissimo contre signature (pas de chronopost) à OLICA chaussures de danse dans son ensemble et dans son emballage d’origine en état impeccable à OLICA chaussures de danse - 254 rue du Mont St Michel - 73000 CHAMBERY.

Pour être accepté, tout retour devra être signalé par écrit et avoir l’accord préalable d'OLICA chaussures de danse.

Les frais de renvoi en cas de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur la commande sont à la charge d'OLICA chaussures de danse, sauf dans le cas où il s’avèrerait que le produit ne correspond pas à la déclaration d’origine faite par le consommateur. Le remboursement est effectué sur la base du tarif d'un envoi en collissimo contre signature, toute somme supérieure restera à la charge du consommateur.
Garantie des produits
Les dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences de vices cachés de la chose vendue.

Le consommateur est expressément informé qu' OLICA chaussures de danse n’est pas le fabricant des produits présentés sur son site internet.

En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par défaut du produit, seule la responsabilité du fabricant de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur.

La durée de garantie légale est de 2 ans. Sont exclus de cette garantie, tous les produits modifiés, utilisés dans des conditions non adaptées ou réparés par le client ou par toute autre entité que les prestataires choisis par OLICA chaussures de danse.

Le vendeur est tenu des défauts de conformité du bien au contrat dans les conditions de l'article L. 211-4 et suivants du code de la consommation et des défauts cachés de la chose vendue dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du code civil. (article 2 de l'arrêté du 18 décembre 2014)

OLICA rappelle au consommateur que dans le cadre de la garantie légale de conformité :

- il bénéficie d’un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;
- il peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L. 211-9 du code de la consommation.
- il est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les 6 mois suivant la délivrance du bien. Ce délai est porté à vingt-quatre mois à compter du 18 mars 2016, sauf pour les biens d’occasion.
- la garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.
- le consommateur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil et que, dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction de prix de vente conformément à l’article 1644 du code civil.
Retours - Droit de rétractation
Le droit de rétractation ne s’applique qu’aux personnes physiques.

Conformément à l'article L. 221-18 du code de la consommation, le consommateur dispose d’un délai de quatorze (14) jours calendaires pour retourner les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la réception de la commande du consommateur. Tout retour devra être signalé au préalable auprès du service client d'OLICA chaussures de danse. Le produit devra être retourné à OLICA chaussures de danse - 254 rue du Mont St Michel - 73000 CHAMBERY exclusivement en collissimo contre signature (pas de chronopost).

Pour exercer le droit de rétractation, le client doit notifier à OLICA la décision de rétractation du présent contrat au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste ou courrier électronique). Le client peut utiliser le modèle de formulaire de rétractation suivant mais ce n'est pas obligatoire.

MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION
(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)
OLICA - 254 rue du Mont Saint Michel - 73000 CHAMBERY
Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la commande:
N° : ....
Effectuée le:
Nom du (des) consommateur(s):
Adresse du (des) consommateur(s) :
Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier):
Date :
(*) Rayez la mention inutile./p>

Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d’origine complet et intact, et en parfait état de revente (sans avoir été portés). Tout produit qui aura été abîmé, ou dont leur emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé, ni repris, ni échangé, le produit sera alors retourné au consommateur à ses frais.

Le droit de rétractation s’exerce sans pénalité. Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l’échange du produit. Dans le cas d’un échange, la réexpédition se fera aux frais du consommateur, le coût s'élèvant à 9.90 euros pour une paire de chaussures (collissimo contre signature).

En cas d’exercice du droit de rétractation, OLICA chaussures de danse remboursera le consommateur dans un délai de quatorze jours.

Important : Olica chaussures de danse propose sur certains de ses modèles de les personnaliser : possibilité de changer la couleur, le type de bride, la matière...etc ou encore de demander du sur mesure (modification de largeur ou encore pointure différente d'un pied à l'autre). Dans tous ces cas, les articles ne pourront être ni repris, ni échangés.
Droits d’utilisation
L’utilisation des marques présentes sur le site est strictement interdite.
Force majeure
Aucune des parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit de force majeure. Sera considéré comme un cas de force majeure tout fait ou circonstance irrésistible, extérieur aux parties, imprévisible, inévitable, indépendant de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles.

La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle aura eu connaissance.

Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai de trois mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie.
Si le cas de force majeur a une durée supérieure à une durée de un mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.

De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux qui sont habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports, tremblement de terre, incendies, tempêtes, inondation, foudre, l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.
Non validation partielle
Si une ou plusieurs stipulation des présentes conditions générales sont tenues pour non validées ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
Non renonciation
Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans le cadre des présentes conditions générales de ventes ne saurait être interprété pour l’avenir comme une revendication à l’obligation en cause.
Loi applicable
Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme.

En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s’adressera en priorité à OLICA chaussures de danse pour obtenir une solution amiable.
Protection des données personnelles
Toutes les données que vous nous confiez le sont afin de pouvoir traiter vos commandes.
En vertu de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès d'OLICA chaussures de danse d’un droit de rectification, de consultation , de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.
Litiges
Toute commande passée par l’intermédiaire du site OLICA chaussures de danse emporte l’adhésion du client, et ce sans aucune restriction, aux conditions générales de vente d'OLICA chaussures de danse.

En cas de vente à une personne morale, tout différent relatif à la vente (prix, CGV, produits,...) sera soumis au droit français devant le Tribunal de Commerce de Chambéry - Savoie.